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composition conseil departemental de la Creuse

BUREAU

. Président : Dr James BOUTITON
. Vice-Président : Dr Bernard CLUZET
. Trésorier : Dr Geneviève VIGNERESSE

MEMBRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

. Dr Roland BLONDONNET
. M. Jean-Paul BONARDET
. Dr Christian BOYER
. Dr Alain JOUHANNAUD

conseils departementaux conseil departemental creuse

18 rue Les Vergnolles
23320 SAINT VAURY


Tél. : 06 79 40 33 54

Email : creuse@oncd.org



Le conseil départemental dispose des attributions suivantes
. En vertu de l’article L.4123-1 du Code de la santé publique, le conseil départemental de l’Ordre exerce, dans le cadre départemental et sous le contrôle du conseil national, les attributions générales de l’Ordre, énumérées à l’article L.4121-2 du Code de la santé publique.

. Il statut sur les inscriptions au tableau (article L.4123-1 du Code de la santé publique)
. Il a un rôle en matière de conciliation.
. Il n’a aucune compétence en matière disciplinaire.

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